La justice thaïlandaise a statué que le principal parti de l’opposition doit renoncer à réformer la loi de lèse-majesté, qui protège la monarchie.
Le mercredi 31 janvier, la Cour constitutionnelle a déclaré que le principal parti de l’opposition, le Move Forward (MFP), et son ancien dirigeant, Pita Limjaroenrat, ont enfreint la charte en menant une campagne visant à amender l’article 112 du Code pénal.
Un nouveau coup dur pour Pita, qui venait juste d’être blanchi des accusations liées à sa possession d’actions d’iTV, le mercredi 24 janvier et qui avait annoncé son retour en politique.
Voir : Pita blanchi et prêt à faire son retour sur la scène politique de Thaïlande
Cette décision est considéré comme un compte à rebours vers la disparition du parti Move Forward.
Les neuf juges de la Cour constitutionnelle ont voté à l’unanimité que les campagnes électorales de Pita et du Move Forward, en proposant de soutenir un projet de loi visant à modifier l’article 112 du Code pénal, équivalaient à chercher à renverser la monarchie constitutionnelle, et donc à violer l’article 49 de la Constitution.
La Cour a jugé que les campagnes électorales étaient inconstitutionnelles et constituaient une tentative de renversement du système de gouvernement démocratique dans lequel le roi est le chef de l’État.
Le procès contre Pita et le MFP a été intenté par Theerayuth Suwankesorn, un avocat connu pour avoir défendu Suwit Thongprasert, un ancien moine activiste anciennement connu sous le nom de Phra Buddha Isara.
La plainte de Theerayuth désignait Pita comme premier défendeur et Move Forward comme second défendeur.
Le tribunal a ordonné à Pita et au parti de cesser immédiatement de chercher à annuler ou à modifier l’article 112, que ce soit par la parole, l’écriture ou tout autre moyen d’expression, comme l’exigeait la plainte de Theerayuth.
Bien que la plainte de Theerayuth ne demandait pas à la Cour de dissoudre le parti, la décision a été considérée comme un motif pour les opposants du Move Forward de demander à la Commission électorale de demander la dissolution du parti plus tard.
Les observateurs politiques s’attendent à ce que les opposants demandent à la Commission électorale d’invoquer l’article 92 de la loi sur les partis politiques pour demander au tribunal de dissoudre le Move Forward.
En vertu de l’article 92 de la loi, si le tribunal déclare un parti politique coupable de chercher à renverser la monarchie constitutionnelle, la Commission électorale peut rassembler des preuves et demander à la Cour constitutionnelle d’envisager la dissolution du parti et l’interdiction pour ses dirigeants de participer aux élections pendant 10 ans.
Les neuf juges de la Cour constitutionnelle ont pris place à 9 h 30 pour lire les opinions individuelles des juges avant de voter et de compiler une décision commune qui a été lue dans l’après-midi.
Les 9 juges de la Cour constitutionnelle de Thaïlande.
L’ensemble des neuf juges a annoncé son verdict commun et unanime à 14 h 15.
Le verdict explique longuement les raisons pour lesquelles la Cour est parvenue à cette décision.
Le verdict indique que le tribunal a accepté l’affaire en juin de l’année dernière et que les juges ont utilisé la méthode d’enquête pour juger l’affaire en recherchant des preuves et des opinions auprès des témoins des deux parties.
Le tribunal a noté que les défendeurs avaient demandé deux prolongations du procès et que le tribunal avait tenu un total de 62 audiences dans l’affaire et invité quatre experts juridiques non partisans à exprimer leurs opinions.
La Cour a désigné les quatre experts juridiques comme étant les professeurs associés Ronnakorn Boonmee, Withit Mantaporn, Phuri Fuwongcharoen et Supamit Pitipat.
La Cour a ajouté qu’elle avait également pris connaissance des avis des représentants de l’Agence nationale de renseignement, de la Police royale thaïlandaise, du Conseil de sécurité nationale, du Bureau du procureur général, de la Cour de justice, de la Cour pénale, de la Cour pénale du sud de Bangkok, de la Cour pénale du district de Taling Chan, de la Cour de Nonthaburi et de la Cour de Samut Prakan.
Les juges ont déclaré que leur décision était basée sur une série d’avis complets et que le tribunal avait laissé les deux parties faire leurs déclarations finales.
Le tribunal a déclaré que Pita et le parti Move Forward avaient proposé un projet de loi visant à modifier l’article 112 le 25 mars 2022 et utilisé l’article 112 comme thème de campagne.
Le verdict indique que la Cour a considéré la proposition d’amendement et les campagnes électorales comme des actions préjudiciables au système démocratique dans lequel le Roi est le chef de l’État.
La Cour a estimé que, bien que l’article 112 fasse partie du Code pénal, il a le statut d’une loi visant à protéger la sécurité de l’État.
La Cour a déclaré que toute tentative de modification de l’article 112 constituerait une atteinte à la sécurité de l’État et que toute atteinte à la monarchie serait également considérée comme une violation de la sécurité nationale.
Les juges ont déclaré que les efforts d’amendement de Move Forward visaient à rabaisser la monarchie.
La Cour a noté que l’objectif du projet de loi de séparer la diffamation contre la monarchie de la sécurité nationale serait un effort pour séparer la monarchie de la nation, ce qui affecterait de manière significative la sécurité de l’État.
Pire encore, la Cour a déclaré que l’utilisation de l’article 112 pour lancer des campagnes électorales revenait à entraîner la monarchie, qui est censée être au-dessus de la politique, dans la politique.
La Cour a déclaré que Pita et Move Forward avaient mené leurs campagnes électorales sans tenir compte du principe selon lequel le roi doit être au-dessus de la politique et doit être politiquement non partisan.
La Cour a estimé que les campagnes électorales menées de cette manière avaient pour but d’éroder la confiance du public dans la monarchie et de saper l’institution.
Le verdict a déclaré que bien que Pita et Move Forward aient le droit d’expression, l’utilisation de ces droits ne doit pas compromettre la sécurité nationale et affecter l’ordre public et les droits d’autrui.
Le tribunal a déclaré que si Pita et le Move Forward étaient autorisés à poursuivre leurs efforts pour modifier l’article 112, leurs actions finiraient par se rapprocher des efforts visant à renverser la monarchie constitutionnelle.
Par conséquent, les défendeurs doivent immédiatement cesser d’utiliser leurs droits pour tenter d’annuler et de modifier l’article 112 par des méthodes illégales.
Thanathorn Juangroongruangkit, le fondateur du parti qui s’appelait Future Forward avant d’être dissous en 2020 et de renaitre sous le nom de Move Forward, a déclaré mercredi :
« La loi n’est pas un fax envoyé par Dieu.
C’est un texte écrit par des mains humaines, donc les gens peuvent le changer ».
Une déclaration surprenante pour un politicien thaïlandais, car elle fait allusion à un dieu unique dans un pays qui compte 95 % de bouddhistes.
Source : The Nation Thailand
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10 commentaires
Toute tentative qui nuit de loin ou de près la monarchie doit être écartée sans compromission puisque le Roi, représentant de la sagesse et voie de l’Esprit est le dernier rempart contre le mal dans toutes ses formes…
Vu le fonctionnement désastreux du système de certains pays mené par soi-disant l’esprit de liberté, de justice…
Evidemment, si on considère que l’article 112 est une loi et non pas « seulement » un article du Code pénal comme les articles punissant l’usage, la détention, la vente et la production de drogues, ou autres articles interdisant la prostitution ou punissant les infractions du code de la route, il faudrait peut-être que le législateur « bétonne » dans une loi (qui devra être signée par le Roi et appliquée dès sa parution dans la Gazette Royale,) l’interdiction d’évoquer ou de tenter de réformer le statut de la Royauté et la place institutionnelle de la personne du Roi et des membres de la Famille Royale…
Mieux, en faire carrément un article de la Constitution thaïlandaise.
Mais cela ne reviendrait-il pas à politiser la fonction royale, ce que la Cour Constitutionnelle considère comme une atteinte à l’indépendance de la Royauté ???
Tout cela, pour en définitive, écarter une opposition politique dérangeante et ses dirigeants, comme cela s’est déjà fait à plusieurs reprises dans le passé…
La démocratie thaïlandaise a encore un long chemin à parcourir pour en respecter les principes fondamentaux… mais peut-on émettre des critiques à cet égard, au vu des évènements actuels en Europe où une grande partie des dirigeants européens tournent aussi le dos à la volonté des peuples et où, là aussi les slogans et les promesses électorales ne sont que de la poudre aux yeux, oubliées aussi rapidement au lendemain des élections ?
À les écouter, écouter l’avis du peuple, via élection, est anti-démocratique !
Maintenant les cartes sont dans les mains des Thaïs, s’ils acceptent ça, c’est qu’ils le méritent.
Comme Français qui acceptent une politique qui favorise seulement les grandes entreprises et les fortunés…
C’est dingue.
Alors que tous les médias occidentaux vont crier au scandale, il faut rappeler que Pita est un agent américain, le programme de son parti, pro US, pro-Taïwan et anti Chine, s’aligne complètement sur celui de l’empire.
Déjà, de nombreux géopoliticiens éclairés ont compris et ont expliqué qu’il était un Macron-Trudeau-Zelinski… bis et que comme les autres, il représentait un danger pour son pays, mais tous les médias de propagande occidentaux qui appartiennent à des multinationales comme BlackRock l’ont mis en avant comme héros de la démocratie, et comme toujours, les esprits faibles, facilement manipulables, se sont fait avoir.
Les USA ne peuvent pas prendre le contrôle de la Thaïlande à cause de la monarchie, c’est pour cela qu’ils ont lancé le parti de Pita et qu’ils ont soutenu les manifestations étudiantes contre la monarchie, dont l’un des principal leader, surnommé Pingouin, avait fait de nombreuses visites à l’ambassade US à Bangkok et avaient partagé les photos, avant de devenir l’un des principale leader étudiant avec l’avocat, Arnon Nampa qui est lui, financé par le NED, une antenne de la CIA utilisée pour renverser des gouvernements ennemis.
Pita comme l’ancien leader de son parti, a réussi à séduire de nombreux jeunes thaïlandais, car il a bénéficié des programmes de manipulations des masses sur les réseaux sociaux comme Facebook.
De nombreux jeunes qui étaient heureux, aimaient leurs pays et leurs roi, sont soudain devenu conscient qu’ils vivaient dans une terrible dictature et que Pita allait leur apporter la richesse et la démocratie, et comme ils le disent eux-mêmes, c’est grâce à Facebook qu’ils ont compris !
En fait, comme beaucoup d’autres, ils ont été manipulé par des posts mis en avant sur le réseau social utilisé dans toutes les opérations de « révolutions coloré » par la CIA et les habitants de tous les pays qui se sont fait avoir, ont toujours perdu leurs indépendance, des libertés et se sont appauvris, une fois que l’agent US avait pris le pouvoir.
Si la Thaïlande arrive à se débarrasser de ce young leader mondialiste, comme ils se sont débarrassés de l’ancien et se protéger du prochain, qui doit déjà être dans les startingblock, alors ce sera une grande défaite pour les USA qui ont besoin de prendre le contrôle d’un maximum de pays d’Asie du Sud-Est afin de lancer leur attaque contre la Chine via Taïwan.
Leur contrôle de l’UE a permis d’utiliser les pays soumis pour financer leur guerre contre la Russie via l’Ukraine, et ils ont besoin de l’ASEAN de la même manière pour leur combat contre la Chine.
Prions pour que ces forces du mal n’arrivent pas à transformer l’Asie en enfer, comme ils l’ont fait dans tant d’autres pays.
Alfred ! A vous lire, on croirait parcourir un éditorial de R.I ! (ceux qui connaissent se reconnaitront)…
Que Pita soit pro-américain et prône une philosophie politique et économique orientée vers les États-Unis ne fait aucun doute et, à ce que je sache, c’est un choix politique et non un crime, tout comme Fidel Castro constituait pour les États-Unis à l’époque de la baie des Cochons, un « agent » de l’Union soviétique aux portes des États-Unis.
Que cela soit bénéfique ou non à un changement fondamental de la Thaïlande et de l’Asie du Sud-Est, cette lutte d’influence géo-politique entre les États-Unis et la Chine ne date pas d’hier, simplement, elle prend un autre visage qu’une guerre d’Indochine ou du Vietnam.
Comme chantait Michel Sardou « Si les Ricains n’étaient pas là, nous serions tous en Germanie, à saluer je ne sais quoi… à saluer je ne sais qui ! » …
Mais une petite question : selon vous, depuis 2017, Emmanuel Macron est la marionnette de qui ?
Et lui, là, contrairement à Pita, il est au pouvoir et personne en France, ne le déboulonne…
C’est l’histoire sempiternelle de la paille et de la poutre…
@Hansson,
Tu as décidément une vision très limitée et incorrecte du monde dans lequel tu vis, due à tes sources d’informations…
Bien avant de découvrir R.I, qui n’est qu’une source parmi d’autres, j’avais découvert le rôle des USA dans les guerres, les déstabilisations, l’appauvrissement des pays, en travaillant dans des organisations humanitaires.
J’étais devenu ensuite un fervent lecteur du journal Le Monde diplomatique, qui auparavant dénonçait le rôle néfaste des USA sur de nombreux pays, mais qui depuis, est sous contrôle, comme la plupart des journaux grand public.
Contrairement à ce que tu crois, les USA ont mis Hitler au pouvoir, C’est IG Farben USA et Allemagne, qui travaillait avec la Standard Oïl des Rockeffeler qui ont sponsorisé Hitler afin qu’il devienne chancelier.
La famille Warburg, qui est derrière la création de la FED, avait des membres dans IG Farben USA et Allemagne et le fils de Paul Warburg, James Paul Warburg, a écrit un livre dans lequel il raconte ses trois rencontre avec Hitler, pour financer son parti avec l’argent de plusieurs banques US.
Par la suite, ce sont les actions de la FED sur l’Allemagne qui mettront le pays en crise et qui permettront l’accession d’Hitler au poste de chancelier.
Et il sera supporté par de nombreuses organisations ou personnages US, comme la Standard Oïl, qui lui fournira l’essence, Henry Ford, qui inspirera les théories antisémites via son livre « le juif international », Prescot Bush, père et grand-père des deux présidents et beaucoup d’autres.
Je te conseille de lire le livre « Le mythe de la bonne guerre » de Jacques R. Pauwels.
Et c’est la défaite des nazis à Stalingrad qui changera la donne et forcera les USA à arrêter le soutient aux nazis et organiser le débarquement pour empêcher les soviétiques de prendre le contrôle de l’Europe.
Mais s’il n’y avait pas eu De Gaulle, les USA auraient mis Pétain et Laval au pouvoir, car c’était leur plan, et auraient pris le contrôle de la France.
Et oui, Macron est aussi un agent US, comme Hollande et Sarkozy, ce dernier travaillant pour le groupe Carlyle, comme Thaksin Shinawatra.
Ceux qui n’ont pas encore compris, avec le scandale McKisey et autres, ont toutes leurs éducation à revoir.
Ils sont en train de détruire l’Europe, souhaitons qu’ils ne fassent pas de même avec l’Asie, enfin avec une majorité de gens comme toi, manipulés par la propagande US, ce n’est pas gagné !
Alfred… tu enfonces des portes ouvertes…
Tout ce que tu racontes dans ta réponse, la plupart des personnes qui s’intéressent à l’actualité politique mondiale et à l’État de la planète le savent !!!
Tu n’apprends rien à personne, surtout pas à moi, et tout cela est une réalité, une vérité, dénoncée quotidiennement dans R.I..
Tu remarqueras d’ailleurs que je ne dénigre pas ce que tu dis, que je ne dis pas que tu es dans l’erreur, que tu te trompes ou que tes analyses politiques ont des œillères et sont limitées !!!
Tout le monde a le droit au respect de ses idées par tout un chacun…
Y adhérer est une autre paire de manches !
Mais la question est : est-ce que tu acceptes cette réalité, est-ce que tu vis dans un pays où cette réalité existe ?
Et si tu ne l’acceptes pas, et sans connaître ton pays de résidence (que j’aimerais connaître d’ailleurs), je ne peux émettre ces questions que sous forme d’hypothèse : pourquoi ne vis-tu pas dans un pays plus proche de tes idées politiques, en dehors de la sphère d’influence US qui te semble si lourde à supporter, et où tu te sentiras en symbiose avec les idées du parti au pouvoir ?
Pourquoi te pourrir la vie et être en perpétuel stress d’opinion et de conviction dans un pays avec lequel tu es politiquement en conflit ?
Mais ce pays en parfaite symbiose d’indépendance existe-t-il ? Le Bhoutan, peut-être ?
Allez, là-dessus, va être midi…
RV au King Burger pour m’enfiler un double Cheese Angus Beef avec une grande frite et un coca-cola zéro…
Alfred… À te lire, je me demande qui est le plus manipulé et le plus endoctriné de nous deux !!!
Mais, ce n’est pas grave…
Je respecte tes idées et suis content de n’être ni d’un bord, ni de l’autre, contrairement à ce que tu crois de mon idéologie politique qui est à des années-lumières de tout ceci !
Tu penses que de ne plus être enfermé dans les mensonges historiques fait de moi un endoctriné ?
Mais par qui ? Comme ces informations viennent de nombreuses sources ?
De même dénoncer les crimes commis par les USA ne fait pas de moi un anti-américain, il y a du bon et du mauvais dans cette culture et de nombreux américains sont conscients comme moi, de ces faits.
Les responsables de ces crimes ne représentent qu’une minorité d’individus qui manipulent l’ensemble de la population.
D’ailleurs, plus jeune j’avais aussi une vision naïve de ce pays, je les voyais aussi comme nos libérateurs et les gardiens de la justice et de la démocratie dans le monde, et ce sont des américains rencontrés en Amérique latine dans les années 90 qui m’ont ouvert les yeux sur la face obscure de leur pays.
On a le choix dans la vie, de ne rien faire, de collaborer ou résister aux forces obscures.
Albert Einstein avait déclaré « Le monde est dangereux à vivre ! Non pas tant à cause de ceux qui font le mal, mais à cause de ceux qui regardent et laissent faire.”
Je suis fier de ne pas faire partie « des gens qui regardent et laissent faire », et cela ne fait pas de moi quelqu’un qui doit fuir le monde et vivre dans une grotte, on voit bien dans ton commentaire que cela te fait peur de quitter le troupeau, de cesser de penser comme tout le monde.
Plus j’avance en âge plus je me rends compte aussi que c’est l’ignorance qui permet la manipulation, si les gens connaissaient mieux la véritable histoire des pays, des religions, il serait plus difficile de les manipuler.
Connaitre la véritable histoire de la Seconde Guerre mondiale pourrait aider à éviter la 3ᵉ qui s’approche à grands pas et suis le même chemin, car après avoir soutenu les nazis allemands, ils soutiennent aujourd’hui les nazis ukrainiens.
Les gens devraient se demander pourquoi Arno Klarsfeld, qui a toujours soutenu les USA et Israël, est devenu la bête noire des médias en refusant d’accepter le mensonge répété inlassablement dans les médias comme quoi, il n’y avait pas de nazi en Ukraine, que c’était de la propagande russe.
Vu l’inquiétude que te donnent ces informations et ton régime alimentaire qui ne permet pas de bien nourrir tes neurones, je donne ces liens pour d’autres, ceux qui aiment s’informer intelligemment et n’ont pas peur de devenir des « résistants » :
I .G Farben et le IIIe Reich
L’histoire vraie : il y a 50 ans, le 6 juin 1964, Charles de Gaulle refusait de commémorer « le débarquement des anglo-saxons »
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Pactes avec le diable » l’Amérique et le 3eme Reich «